Mentions légales

📄 MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales

Nom du site : Michel Pinel Photos

Éditeur du site :
Steve Rosat
(Revendeur agréé des œuvres de Michel Pinel)

Responsable de la publication :
Steve Rosat

Contact :
Email :  Steve.rosat@icloud.com

2. Statut du site et des Ĺ“uvres

Le site Michel Pinel Photos est exploité par Steve Rosat, revendeur agréé des œuvres originales de l’artiste Michel Pinel.

Steve Rosat est autorisé à proposer à la vente des œuvres originales acquises légalement auprès des ayants droit ou dans le cadre de transactions conformes au droit applicable.

⚠️ Steve Rosat n’est pas l’auteur des œuvres présentées sur le site.
Les œuvres commercialisées sont des créations originales de Michel Pinel (artiste décédé).

Les droits moraux attachés à l’œuvre de l’artiste demeurent protégés conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (photographies des œuvres, textes, graphismes, logo, structure, mise en page, design) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

  • Les Ĺ“uvres artistiques prĂ©sentĂ©es demeurent protĂ©gĂ©es par le droit d’auteur.

  • Toute reproduction, reprĂ©sentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation Ă©crite prĂ©alable des ayants droit est strictement interdite.

  • Toute utilisation non autorisĂ©e pourra faire l’objet de poursuites.

4. HĂ©bergement

HĂ©bergeur :
 Rua Das Boicas 110
2440-473 Batalha 
Portugal 

5. Responsabilité

Steve Rosat s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.